(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 4 mai 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE LA ROUILLERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-23 du 9 juin 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3426920.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.
DOMAINE DE LA ROUILLERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2016 n°2618615 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-19